Informations légales

Présentation du site

Le site japan-karate-tullins-fures.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site japan-karate-tullins-fures.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Japan Karaté Club de Tullins – Rue Pierre Mendès France, 38210 Tullins
Créateur : Célia Broch
Responsable publication : Michel Broch – mnc.broch@wanadoo.fr
Webmaster : Célia Broch – broch.celia@hotmail.fr
Hébergeur : Nuxit – 400 Avenue Roumanille, 06903 Sophia Antipolis Cedex

Conditions générales d’utilisation du site

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par notre webmaster en cas de mise à jour ou de problème technique.

Le site japan-karate-tullins-fures.fr est mis à jour régulièrement par Michel Broch. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Propriété intellectuelle

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Limitations de responsabilité

Un espace contact est à la disposition des utilisateurs. Le Japan Karaté Club de Tullins se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans les espaces du site. Le cas échéant, Japan Karaté Club de Tullins se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles.

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Le site ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Crédit : Subdelirium